Procès verbal de la réunion du 27 septembre 2018

ImprimerEnvoyer

L’an deux mil dix-huit le vingt-sept septembre à 19 heures, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel HERMANT, maire de la commune de Roquetoire, par suite de convocation  en date du 21 septembre 2018.

 Etaient présents :

Monsieur Michel HERMANT – Madame Patricia LEBRIEZ – Monsieur Daniel NOURRY – Monsieur Jacques BULTEL – Monsieur Denis DARQUE – Monsieur Grégory HOUTE – Monsieur François HENNERON – Madame Véronique BOIDIN – Madame Patricia WASSELIN –  Madame Marie-Françoise WAWRZYNIAK –  Monsieur Jean-Michel MAY – Monsieur Guy FRANCOIS –Monsieur Richard NOEL.
 
Membres excusés :
Madame Aline BERTIN, procuration donnée à Monsieur Daniel NOURRY ; Madame Fabienne ANSEL, procuration donnée à Madame Patricia LEBRIEZ ; Madame Hélène TABAKA, procuration donnée à M. Jacques BULTEL.
Membres absents non excusés : Madame Pauline DELPIERRE.
 
Secrétaire de séance : Madame Alexandra REZENTHEL.
 
Daniel NOURRY est arrivé en cours de réunion. Sa procuration est effective dès son arrivée.
 
Dernier compte rendu  :
 
Véronique Boidin demande qu’il soit ajouté les tarifs du centre aéré, le montant du don du solde du club de tennis et les questions diverses.
Réponse de M. Le Maire : Les délibérations votées précisent les différents montants. L’absence de secrétaire oblige M. le Maire à rédiger le compte-rendu. Le compte-rendu n’a pas vocation à être exhaustif.
 
Point sur le personnel communal : 
 
Carine Froigné a donné naissance à un petit Hugo, elle reprendra en janvier. On compte actuellement 2 congés de longue maladie en ½ traitement, compensés par le CIGAC. 
Cathy Mouton dépanne à mi-temps, Christophe Marquant qui connaît le logiciel de comptabilité travaille 4 heures par semaine pour la paye.
Les nouveaux contrats aidés, les PEC : Il n’est plus possible de choisir la personne et les remboursements ont diminué.
 
Demande de subvention au Département pour l’espace May.
 
Extension  au cheminement piétonnier : des arbustes seront plantés plutôt que des haies qui demandent beaucoup d’entretien. Par ailleurs, les arbres gêneraient  les riverains. Jacques BULTEL précise qu’il faudrait prévoir un passage piéton à la sortie. Guy François demande si le cheminement sera prolongé. Oui, c’est prévu mais il faut attendre que toutes les constructions soient terminées. 
16 pour.
 
Conventions avec la CAPSO.
 
Transport scolaire du domicile à l’école : prise en charge à 50%  par la CAPSO.
Bibliothèque :   mise en réseau, prise en charge intégrale par la CAPSO.
14 pour.
 
Arrivée de Daniel NOURRY (+ 1 procuration).
 
SIDEN SIAN
 
Intégration de plusieurs collectivités, votée à l’unanimité.
 
Ouverture de crédit budgétaire
 
Voir délibération, votée à l’unanimité.
 
Situation du personnel
 
En partie évoqué plus haut, le RIFSEEP sera finalisé au retour de Carine FROIGNE , le principe ayant déjà été voté. Précision, l’indemnité de régisseur doit être incluse dans le RIFSEEP.
 
Information sur le chantier des toits-terrasses de l’école
 
 L’architecte a envoyé la dernière facture, il reste à recevoir le solde du fonds de concours de la CAPSO et la subvention du Département. Le dossier est toujours au Tribunal Administratif.
 
Point sur la défense incendie
 
Il est urgent de s’occuper de la citerne de Camberny pour ne pas perdre la subvention, elle sera située sur le terrain du CCAS. Le poteau incendie de la rue Blondel sera réparé. La ferme Ducrocq doit s’équiper, la commune fournit le terrain. Ainsi, la défense incendie sera assurée pour le secteur.
 
Indemnité de fonction
 
Le point d’indice est passé de 1015 à 1022. La Sous-préfecture demande la régularisation, courrier du 27/6/18. Voté à l’unanimité.
 
Bail FREE
 
Free propose d’installer une antenne près des cours de tennis à raison de 5 500.00€ par an.
Voté  à l’unanimité.
 
Information sur la révision du PLU relative à la résidence intergénérationnelle
 
Une étude complémentaire est demandée en raison de la présence d’une espèce protégée, le Passereau. 
 
Information sur le drainage agricole.
 
Concerne le secteur Aire- Isbergues, rapport et conclusions rendues par le Commissaire enquêteur. Les documents sont consultables et tenus publics en mairie jusqu’au 27/7/2019.
 
Eglises ouvertes 
 
La contribution s’élève à 350.00 € la première année, 175 € les années suivantes.
Ce mouvement se substitue à la Commission des Arts Sacrés pour certaines choses. M. TILLIE est le représentant. La commune s’engage à  :
 Ouvrir l’église pendant 8 semaines minimum par an
 Assurer le fleurissement
 Garder à jour l’inventaire des biens
 Ouvrir l’église durant les journées « Eglises ouvertes »
 
L’association met à disposition :
 
 Une page de présentation de l’église sur le site internet
 Une plaque extérieure reprenant le logo « Eglises ouvertes »
 Une bannière
 2 livres d’or
 Reprise des données dans une carte-dépliant
 100 cartes-dépliants
 Des conseils pratiques
 La promotion des évènements « Eglises ouvertes »
 Une aide à la création graphique de dépliants d’informations
Jacques BULTEL demande que l’église reste fermée les jours de ducasse.
Voté à l’unanimité.
 
Questions diverses
 
Demande de subvention « La Roquestorienne »
Création d’une nouvelle association ayant pour objet l’organisation de courses à pied notamment pour la ducasse d’octobre. Le Président est François CASTELAIN, le Vice Président, Bruno LEBRIEZ.
La subvention prévue est de 150.00€. Votée  à l’unanimité.
 
Courrier des Président du Conseil Départemental, Préfet et Président de l’Association des maires de France demandant le pavoisement de manière collective pour la commémoration du centenaire du 11 novembre 1918.
 
Notification de la FDE, 2ème trimestre 2018 : environ 11 000.00€ 

Journée citoyenne : Dans le cadre de l’intégration de la commune au dispositif de participation citoyenne, un protocole sera  signé le mardi 9 octobre 2018 à 10h30 à Roquetoire. 
 
Location du terrain derrière le cimetière :
Patrick BRUGE propose d’y cultiver des pommes de terre à raison de 1 350.00€ l’hectare.
Voté à l’unanimité.
 
Point de chaque adjoint sur son domaine de compétences.
 
Après un tour de table, Monsieur le Maire lève la séance.